Séance du 30 mars

Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 03 mars 2009, le Conseil Municipal a délibéré favorablement sur tous les points budgétaires :

• Les comptes administratifs et de gestions de l'exercice 2008 pour la commune ainsi que pour le service des eaux ont été validés, de même que la reprise et l'affectation des résultats. 
• Le budget primitif 2009 de la commune est équilibré en dépenses - recettes de fonctionnement à 823.348 € et en dépenses - recettes d'investissement à 440.464,08 €.  

Il fait notamment apparaître des projets de travaux de construction d'un abri technique, d'une dernière tranche d'enfouissement de réseaux, de la réfection totale de la toiture de l'école maternelle et du remplacement des huisseries de la salle du Longeau.

Le budget du service des eaux est équilibré en fonctionnement à 106.116,08 € et en investissement à 33.424,23 €.

Par ailleurs, Le Conseil Municipal, sur avis de la Commission des Finances, a opté pour le maintien des taux des 3 taxes locales à l'identique de 2008.

Il a ensuite délibéré sur le montant des subventions annuelles accordées aux associations locales. Une subvention exceptionnelle de 210 € est accordée à l'école primaire pour le spectacle de fin d'année.

L'encaissement d'un chèque correspondant au remboursement d'un sinistre est accepté.

Pour répondre à la demande de la CA2M, le Conseil Municipal a désigné son représentant à la Commission de Transfert de Charges.

Pour ce qui concerne les travaux, et dans le cadre du projet d'enfouissement de la dernière tranche des réseaux rue Jean Burger, le Conseil Municipal a autorisé le Maire à lancer une consultation pour recruter un bureau d'étude, pour consulter les entreprises, signer les bons de commandes et solliciter les subventions diverses.

Enfin, et parallèlement à la procédure de révision du Plan d'Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme, le Conseil Municipal a décidé de lancer une procédure de révision simplifiée dont l'objet est de déclasser une partie d'un espace boisé afin de permettre la création d'une nouvelle voie de circulation destinée à désenclaver le secteur des écoles.